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Les cahiers des charges 2016

Simplifier l’attribution de la marque Tourisme & Handicap

 

Après une expérimentation dans 6 régions-pilote (Centre-Val de Loire, Haute-Normandie, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes) et un bilan positif dressé, il a été décidé de déconcentrer l’attribution de la marque au niveau territorial (régional, départemental) à compter du 1er janvier 2016.
A chaque activité susceptible d’obtenir la marque, 2 cahiers des charges s’appliquent a minima, le cahier des charges des caractéristiques générales (tronc commun à toutes les activités) et un ou plusieurs cahiers des charges en fonction de la ou des thématiques.

Tous les documents administratifs, informatifs et pédagogiques sont téléchargeables sur le sites des Marques Nationales du Tourisme de la Délégation Générale des Entreprises

Vous y trouverez les cahiers des charges suivants :

Caractéristiques générales
Caractéristiques générales Meublés non-ERP et Chambres d’hôtes
Hébergement
Restauration
Activités nautiques
Bien-être
Centres équestres
Espaces d’information touristique
Golf
Hébergement insolites
Itinéraires de promenades et de randonnées
Parachutisme en tandem
Parcs à thème et de loisirs
Postes de pêche
Salles de spectacle et loisirs éducatifs
Vols en montgolfière
Vols en parapente
Zones de baignade de plein air

Ces documents annulent et remplacent les versions de septembre 2013. Ils sont applicables avec la dématérialisation au 1er janvier 2016 .

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